Mentions Légales

Propriété du site

Fines Saveurs des Îles est une entreprise individuelle immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Evry sous le numéro 853 116 002, dont le siège social est situé 86 rue de cerçay, 91800 brunoy

Code APE : 4711b


Nom de marque

Fines saveurs des îles ainsi que les logos associés sont des marques déposées et la propriété exclusive de Fines Saveurs des Îles.


Droits d’auteur

Les éléments constitutifs du présent site (textes, images, charte graphique, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de Fines Saveurs des Îles ou de ses partenaires.

Par exception, certains contenus (images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site sans l'autorisation préalable de l'éditeur, et ce, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon prohibée par l'article l.713-2 du code de la propriété intellectuelle pouvant conduire à des poursuites (articles l.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).


Editeur du site

Shopify

www.shopify.com